Guide
Guide complet sur les taxes publicitaires, les frais et la TVA sur les marchandises vendues
La publicité mondiale est un excellent moyen de contribuer à accroître la visibilité de votre marque et d'augmenter vos ventes. Toutefois, rappelez-vous que des taxes et des frais peuvent être imposés lorsque vous vendez et que vous faites de la publicité sur Amazon dans plusieurs pays. Ce guide comprend les ressources dont vous avez besoin pour répondre à vos questions sur les taxes et les frais réglementaires, ainsi que les règles concernant la taxe sur la valeur ajoutée (TVA).
Commencez à utiliser Amazon Ads pour afficher vos produits et créer des campagnes.
Si vous avez une expérience limitée, communiquez avec nous pour demander des services gérés par Amazon Ads. Des minimums budgétaires s’appliquent.
Pourquoi cela fonctionne et comment commencer.
Taxes sur la publicité
Des frais pourraient être ajoutés à votre facture publicitaire en plus de ceux liés à vos campagnes de publicité. Pour comprendre votre facture publicitaire, voici différents types de frais et de taxes qui pourraient être appliqués :
Redevances publicitaires réglementaires :
À la suite de l’introduction des taxes locales sur les services numériques et d’autres réglementations, des frais pourraient être appliqués à votre facture lorsqu’une publicité est diffusée dans certains pays et/ou lorsque des publicités sont achetées par des annonceurs dans certains pays. Ces redevances sont ajoutées au sous-total de votre facture. En savoir plus sur les redevances publicitaires réglementaires.
Taxe indirecte sur les frais de publicités commanditées :
Certains pays ayant des régimes de taxe sur la valeur ajoutée (TVA), des régimes de taxe sur les produits et services (TPS) et des régimes équivalents ont instauré des règles pour taxer les services fournis par voie électronique (ESS) à l’endroit où ils sont reçus. Lorsque la loi l’exige, Amazon facturera et percevra la TVA/TPS sur la fourniture de services de publicité numérique en vertu de ces règles. En général, la TVA et la TPS imposées sur les ESS sont exigibles sur les redevances publicitaires lorsque les critères suivants sont respectés :
- L’annonceur n’a pas fourni à Amazon un numéro d’inscription valide aux TVA/TPS, et
- L’annonceur est établi dans un pays qui a introduit des règles relatives aux services à distance ou aux ESS.
Remarque : Lorsqu’un identifiant de TVA/TPS n’est pas fourni, Amazon percevra le taux de TVA/TPS normalisé en vigueur dans votre pays de résidence ou lieu d’affaires. Si vous avez un numéro d'identification fiscal, enregistrez-le dans votre compte pour vous assurer que votre facture est correcte. Dans certains pays, Amazon peut être tenue de percevoir la TVA/TPS même si un identifiant de TVA/TPS est fourni. Pour en savoir plus, consultez ce guide sur la TVA imposée sur les ESS.
Contactez nos équipes de soutien pour obtenir de l'aide supplémentaire avec vos factures.
TVA sur les marchandises vendues
Qu'est-ce que la TVA?
La TVA est une taxe sur les biens et services vendus en Europe. La taxe est en fin de compte supportée par le client final et n'est pas une redevance imposée aux entreprises, bien qu'il y ait quelques exceptions. Les vendeurs paient la TVA aux autorités fiscales, et le client final paie la TVA dans le cadre de son prix d'achat. Cela signifie que la plupart des entreprises peuvent récupérer la TVA qu'elles ont payée. Apprenez-en plus dans le centre de connaissances sur la TVA pour les vendeurs.
Enregistrement du numéro de TVA
Si vous êtes incertain de devoir vous inscrire pour obtenir un numéro de TVA, consultez le guide éducationnel sur la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) européenne. Veuillez consulter votre conseiller fiscal pour obtenir de plus amples renseignements et des conseils. Si vous êtes vendeur et que vous êtes déjà inscrit à la TVA, téléversez votre numéro de TVA sur Seller Central en vous connectant à votre compte et en suivant ces instructions pour enregistrer votre numéro d'identification fiscale.
Taux de TVA
Les taux de TVA appliqués varient selon les États membres de l'Union européenne (UE) et certains types de produits. Consultez les taux de TVA de l'UE qui s’appliquent par catégorie de produit pour connaître le taux de TVA auquel vous pourriez être assujetti.
Législation sur la TVA
Brexit : Le 1er janvier 2021, le Royaume-Uni a quitté le marché unique et l'union douanière de l'UE. Il existe maintenant une frontière douanière entre le Royaume-Uni et l'UE, ce qui a une incidence sur les entreprises qui travaillent de l'autre côté de cette frontière. Le Royaume-Uni et l'UE ont conclu un accord de commerce et de coopération (ACC) qui établit les nouvelles modalités de l'échange entre le Royaume-Uni et l'UE. Pour obtenir de plus amples renseignements sur les formalités douanières, visitez le site Web du gouvernement du Royaume-Uni et consultez le présent guide du Brexit.
Ressources supplémentaires sur la TVA
Apprenez comment gérer la TVA et les taxes dans ce webinaire gratuit avec Avalara.
Utilisez les services de TVA sur Amazon pour gérer plus facilement et efficacement vos obligations européennes d'inscription à et de déclaration de la TVA (remboursements de TVA) offerts par des fournisseurs de services fiscaux tiers, et ce, jusque dans sept pays (Royaume-Uni, Allemagne, France, Italie, Espagne, Pologne et République tchèque).
Essayez le service de calcul de la TVA. Sans frais supplémentaires, vous recevrez les prix affichés excluant la TVA et un écusson de facture TVA téléchargeable affiché à côté du nom de votre marque sur la page de détails du produit et sur les pages d'énumération des offres, en plus de profiter de l’envoi de factures automatiques aux clients.
Visitez le centre de connaissances sur la TVA pour tout renseignement sur l'enregistrement de la TVA, sur les taux et sur la législation.
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1 Les comptes clients actifs représentent les comptes depuis lesquels une commande a été passée au cours des 12 derniers mois. (Troisième trimestre 2019)
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